Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ELEVEURS A TABLE
M. Denis DUMONT

Numéro de dépôt :
4270083
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
LES ELEVEURS A TABLE de Denis DUMONT

Présentation de la marque LES ELEVEURS A TABLE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par monsieur Denis DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ELEVEURS A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Denis DUMONT domicilié(e) 222bis route de Lausanne - 1292 - CHAMBESY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, M. Jacques LEROY, Avocat domicilié(e) 1 quai Jules Courmont - 69289 - LYON cedex 02 - France.

La marque LES ELEVEURS A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS A TABLE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

Denis DUMONT a également déposé les autres marques suivantes : STEAK HOUSE AND CO , AU BOEUF VERT , GREEN BEEF , TAKE EAT EASY , FONDAMENTAL , LES ELEVEURS A TABLE , EARTH MARKET


M. Denis DUMONT - 222bis route de Lausanne - 1292 - CHAMBESY - Suisse


SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, M. Jacques LEROY, Avocat - 1 quai Jules Courmont - 69289 - LYON cedex 02 - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .